Conditions Mondiales d'Expédition
Expédition mondiale & informations essentielles pour les clients hors UE
Merci de nous avoir choisis comme fournisseur RC de confiance. Que vous soyez un expert RC chevronné ou que vous débutiez, nous veillons à ce que vos produits vous parviennent rapidement et en toute sécurité, partout dans le monde.
Informations sur l’expédition
Nous nous efforçons de traiter et d’expédier votre commande aussi rapidement que possible.
Les commandes B2C passées les jours ouvrables avant 13:00 CET sont normalement expédiées le jour même, à condition que la commande soit complète et qu’aucune vérification, documentation ou procédure réglementaire supplémentaire ne soit requise avant l’expédition.
Notre site web affiche la disponibilité actuelle des produits. Les produits indiqués comme étant en stock sont disponibles pour une livraison immédiate.
Une fois votre commande préparée pour l’expédition, vous recevrez votre bon de livraison et votre facture par e-mail. Les informations de suivi seront communiquées une fois votre envoi pris en charge par le transporteur, lorsque le suivi est disponible.
Frais d’expédition pour les commandes B2C
Nous appliquons les frais d’expédition forfaitaires suivants :
• Belgique : €5.00 par commande
• Toutes les destinations hors de Belgique, à l’exception des États-Unis : €9.95 par commande
• États-Unis : €35.00 par commande pour les commandes expédiées directement depuis la Belgique
Ces frais d’expédition ne comprennent pas les droits d’importation, taxes locales, frais de douane ou autres frais liés à l’importation susceptibles de s’appliquer à destination.
Partenaires de livraison
Nous travaillons avec une sélection de transporteurs internationaux, notamment FedEx, GLS, DPD et des services postaux.
Le transporteur utilisé pour votre envoi peut dépendre de la destination, des caractéristiques de l’envoi et des services de livraison disponibles.
Les procédures de livraison, notamment le nombre de tentatives de livraison et l’utilisation de points de retrait locaux, peuvent varier selon le transporteur et la destination.
Délais d’expédition estimés
Les délais d’expédition suivants sont fournis à titre d’estimation générale à compter de la date d’expédition :
• Belgique, Pays-Bas, Luxembourg : Le lendemain
• France, Allemagne, Autriche, Espagne : 1–2 jours
• Italie, Danemark, Suède, Norvège, Finlande : 2–4 jours
• Royaume-Uni : 2–4 jours
• États-Unis : 3–6 jours
• Australie : 3–6 jours
• Autres pays : 5–7 jours
Ces délais d’expédition sont fournis à titre indicatif uniquement et ne constituent pas des dates de livraison garanties.
Les délais de livraison réels peuvent être affectés par les opérations du transporteur, les livraisons dans des zones isolées, le dédouanement, les contrôles réglementaires, les jours fériés ou d’autres circonstances indépendantes de notre contrôle direct.
Pour les envois soumis à un dédouanement, la durée du traitement douanier n’est pas garantie et peut prolonger le délai de livraison réel au-delà du délai d’expédition estimé indiqué ci-dessus.
Informations importantes pour les envois vers les États-Unis
Les récentes modifications de la réglementation américaine en matière d’importation et des exigences douanières ont considérablement modifié le traitement des envois commerciaux internationaux à destination des États-Unis.
Tous les envois commerciaux, quelle que soit leur valeur, nécessitent désormais un dédouanement et sont soumis aux droits d’importation, taxes et frais de dédouanement supplémentaires applicables.
Parallèlement, la quantité d’informations et de documents spécifiques aux produits requis pour le dédouanement a considérablement augmenté.
Selon les produits concernés, nous pouvons être tenus de fournir notamment les informations suivantes :
• codes HS/HTS et descriptions précises des marchandises ;
• composition des matériaux ;
• pays d’origine ;
• utilisation prévue ;
• informations ou documentation CPSC, le cas échéant ;
• informations ou déclarations TSCA, le cas échéant ;
• informations relatives à l’origine des métaux, le cas échéant ;
• autres informations douanières ou réglementaires spécifiques aux produits.
Ces exigences peuvent évoluer et nécessiter des vérifications supplémentaires ainsi qu’un traitement manuel au niveau du produit et de l’envoi. Les autorités douanières ou réglementaires ainsi que les transporteurs peuvent également demander des informations supplémentaires au cours du processus de dédouanement.
Par conséquent, les envois à destination des États-Unis peuvent subir des retards de dédouanement dépassant le délai d’expédition estimé.
Les frais d’expédition de €35.00 facturés pour les envois expédiés directement de Belgique vers les États-Unis ne comprennent pas les droits d’importation, taxes locales, frais de douane ou frais supplémentaires liés à l’importation applicables.
FedEx ou un autre transporteur peut également facturer des frais de dédouanement, d’avance de fonds, de débours, de courtage ou des frais comparables dans le cadre du processus d’importation. Ces frais facturés par le transporteur sont distincts des droits, taxes ou frais imposés par les autorités américaines.
Sauf indication expresse contraire, les droits d’importation, taxes locales, frais de douane et frais de transporteur liés à l’importation applicables restent à la charge du client ou du destinataire.
Informations importantes pour les destinations hors UE
Lorsque les conditions d’exonération de TVA à l’exportation sont remplies, les commandes expédiées depuis la Belgique vers une destination située hors de l’Union européenne sont facturées sans TVA belge.
Lors de l’importation dans le pays de destination, les autorités douanières ou fiscales locales peuvent imposer des droits d’importation, une TVA à l’importation, des taxes sur les ventes, des frais de douane ou d’autres frais conformément à la réglementation locale.
Sauf indication expresse contraire, ces frais ne sont pas inclus dans nos prix produits ni dans nos frais d’expédition et restent à la charge du client ou du destinataire.
Nous vous recommandons de vérifier les exigences et frais d’importation applicables auprès de vos autorités douanières ou fiscales locales avant de passer votre commande.
Droits d’importation, taxes, frais de transporteur et livraisons refusées
Nous ne déterminons pas les droits d’importation, taxes locales, frais de douane ou autres prélèvements publics appliqués par le pays de destination.
Les transporteurs ou courtiers en douane peuvent également facturer leurs propres frais de dédouanement, d’avance de fonds, de débours, de courtage ou d’autres frais de service comparables.
Sauf indication expresse contraire, tous ces frais liés à l’importation restent à la charge du client ou du destinataire.
Si un envoi est refusé ou retourné parce que les droits d’importation, taxes, frais de douane ou frais de transporteur applicables n’ont pas été payés, ou parce que les informations ou documents requis n’ont pas été fournis par le client ou le destinataire, le client reste responsable des coûts réels résultant directement du refus ou du retour.
Ces coûts peuvent inclure les frais d’expédition aller et retour, les frais de traitement douanier ou de dédouanement ainsi que d’autres frais de transporteur ou d’importation directement liés.
Lorsque la loi le permet, ces coûts peuvent être déduits de tout montant à rembourser.
Informations TSCA pour les importateurs américains
Certains produits importés aux États-Unis peuvent être soumis aux exigences du U.S. Toxic Substances Control Act (TSCA).
Pour l’importation de substances ou de mélanges chimiques, y compris certains produits tels que les adhésifs, l’importateur américain peut être tenu de fournir une certification d’importation TSCA positive ou négative.
Les substances chimiques faisant partie d’articles manufacturés ne nécessitent généralement pas de certification d’importation TSCA, sauf disposition contraire prévue par une règle TSCA spécifique.
Le cas échéant, l’importateur ou un mandataire autorisé de l’importateur est responsable de fournir les informations ou la certification requises par les autorités américaines pour le dédouanement.
Le défaut de fournir les informations ou documents requis peut entraîner des retards de dédouanement, un refus d’entrée, le retour de l’envoi ou d’autres mesures prises par les autorités compétentes.
Pour plus d’informations, veuillez consulter les TSCA Import Requirements de la U.S. Environmental Protection Agency.
Conditions générales
Les présentes Conditions Mondiales d'Expédition fournissent des informations pratiques concernant le traitement, l’expédition et l’importation des commandes.
Pour les conditions contractuelles applicables à votre achat, veuillez consulter nos :
• Conditions générales de vente – B2C
• Conditions générales de vente – B2B
En cas de divergence, les Conditions générales applicables régissent la relation contractuelle entre le vendeur et le client.
Service clientèle
Si vous avez des questions concernant l’expédition de votre commande, veuillez contacter notre équipe du service clientèle.